Mise à jour de la documentation réglementaire

Nous souhaitons vous informer des modifications qui interviendront dans la documentation règlementaire des OPC listés ci-dessous à compter du 1er juillet 2025.

Conformément aux évolutions réglementaires de l’Autorité des Marché Financier (AMF) intervenues le 6 octobre 2022, les « frais de fonctionnement et autres services » peuvent être prélevés sur la base de frais réels (modalité existante) ou sur la base d’un forfait prédéfini, dans les deux cas dans la limite du taux maximum prévu au prospectus.

A compter du 1er juillet 2025, HSBC Global Asset Management (France) a décidé de prélever les frais de fonctionnement et autres services sur une base d’un forfait prédéfini pour les OPC listés ci-dessous. Ainsi, le taux forfaitaire mentionné dans les prospectus sera prélevé même si les frais réels sont inférieurs à celui-ci. A l’inverse, si les frais réels sont supérieurs au taux affiché, le dépassement de ce taux forfaitaire sera pris en charge par la société de gestion.

Cette évolution n’a pas d’impact sur l’objectif de gestion, la stratégie d’investissement ou le profil de risque de l’OPC et ne requière pas d’agrément de la part de l’AMF. Elle ne nécessite aucune démarche particulière de la part des porteurs.

Pour plus de détails veuillez-vous reporter à la documentation règlementaire de l’OPC qui sera publié sur notre site dès le 1er juillet 2025.

Liste des OPC concernés par le changement de modalités de prélèvement des frais de fonctionnement :

OPC concernés	Taux forfaitaire des frais de fonctionnement et autres services
HSBC ACTIONS EUROPE	0.05%
HSBC ACTIONS FRANCE	0.05%
HSBC ACTIONS MONDE	0.05%
HSBC EURO EQUITY VOLATILITY FOCUSED	0.10%
HSBC MICROCAPS EURO	0.25%