SICAV HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS

Suite à l’entrée en vigueur le 1er mars 2024 du nouveau référentiel du Label ISR applicable aux OPC de droit français, la gestion des compartiments qui conservent le label va évoluer pour s’adapter aux exigences supplémentaires du label ISR reprises ci-dessous :

1- Renforcer les exigences de sélection des titres à l’actif du compartiment labellisé :
   a) la note ESG moyenne pondérée par la capitalisation boursière doit être supérieure à la note ESG moyenne de l’indicateur de référence utilisé à titre d’information. Concrètement, la note ESG que le compartiment doit surperformer est calculée en retirant les 30% plus mauvaises valeurs sur la base de critères d’exclusion et de la notation E.S.G. L’approche « Best in class » est abandonnée au profit de l’approche en amélioration de note.
   b) le poids relatif à chacun des piliers ESG dans la notation globale ESG est au minimum égal à 20% et varie en fonction des spécificités du secteur d’activité de l’entreprise.
   c) un cadre d’exclusion strict est prévu sur les trois piliers E. S. et G. avec la mise en place de critères d’exclusion minimums.
   d) les exigences en matière de suivi des controverses, de politique d’engagement actionnarial et de vote sont renforcées.

2- a) rendre systématique l’exigence de double matérialité au sens de la règlementation européenne SFDR dans la gestion du compartiment labellisé.

2- b) garantir la cohérence entre la performance extra-financière du compartiment labellisé, ses objectifs E.S.G. et les indicateurs de suivi de performance associés : le compartiment labellisé va s’engager à obtenir une performance supérieure à celle de son indicateur de référence utilisé à titre d’information sur deux indicateurs les plus en lien avec son objectif E.S.G. : l’indicateur Intensité de gaz à effet de serre (GES) et l’indicateur absence de politique des droits de l’homme.

3- intégrer une politique climat dans la gestion du compartiment labellisé : afin de limiter son impact sur le climat, le compartiment labellisé ne pourra par exemple plus investir sur les entreprises dont les nouveaux projets sont l’exploration, l’exploitation et le raffinage d’énergies fossiles, qu’ils soient conventionnels ou non-conventionnels.

Certaines de ces évolutions seront reflétées dans la documentation règlementaire de la SICAV à compter du 1er janvier 2025.

De plus, nous vous informons :
- du non-renouvellement du label « ISR » et du label « Towards Sustainability » pour le compartiment HSBC Responsible Investment Funds - Europe Equity Green Transition. Ce compartiment conservera le label « Greenfin » et à ce titre appliquera des nouvelles exclusions. L’indicateur de référence utilisé à titre d’information est également modifié : le MSCI Europe IMI GDP weigthed Net Return en remplacement du MSCI Europe GDP weighted.
- des exigences additionnelles pour le compartiment HSBC Responsible Investment Funds – SRI Euroland Equity résultant de l’application du référentiel du label « Toward Sustainability » (conduisant à des engagements supplémentaires dans la prise en considération de l’indicateur Intensité de gaz à effet de serre et de l’indicateur mixité au sein des organes de gouvernance, à un engagement de surperformance de la note ESG par rapport à l’indicateur de référence utilisé à titre d’information ainsi que l’application d’exclusions))

Par ailleurs, Conformément aux évolutions réglementaires de l’Autorité des Marché Financier (AMF) intervenues le 6 octobre 2022, les « frais de fonctionnement et autres services » peuvent être prélevés sur la base de frais réels (modalité existante) ou sur la base d’un forfait prédéfini, dans les deux cas dans la limite du taux maximum prévu au prospectus.

A compter du 1er janvier 2025, HSBC Global Asset Management (France) a décidé de prélever les frais de fonctionnement et autres services sur une base d’un forfait prédéfini. Ainsi, le taux forfaitaire mentionné dans le prospectus de la SICAV HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS sera prélevé même si les frais réels sont inférieurs à celui-ci. A l’inverse, si les frais réels sont supérieurs au taux affiché, le dépassement de ce taux forfaitaire sera pris en charge par la société de gestion.

Enfin, la rédaction des paragraphes suivants du prospectus sera actualisée :
- Restrictions à l’émission et au rachat de parts /actions pour les US Persons
- Restrictions à l’émission et au rachat de parts/actions pour les résidents canadiens
- Mesures provisoires d’interdiction des souscriptions dans l’OPC à compter du 12 avril 2022

Ces évolutions qui n’ont pas d’impact sur le profil de risque de l’OPC et ne requièrent pas de demande d’agrément de la part de l’AMF entreront en vigueur le 1er janvier 2025. Elles ne nécessitent aucune démarche particulière de la part des actionnaires.

*Liste des compartiments qui conservent le label ISR :

HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUND - SRI GLOBAL EQUITY
HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUND - SRI EUROLAND EQUITY
HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUND - SRI EURO BOND
HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUND - SRI MODERATE
HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUND - SRI BALANCED
HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUND - SRI DYNAMIC